CGV

Posted by .

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Possession et Damnation gérée par l’auteure ci-après dénommée LEFRANCOIS Christelle et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Possession et Damnation dénommée ci-après « l’acheteur ».

 

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Possession et Damnation et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Documents de Presse que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Possession et Damnation, qui se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Possession et Damnation. Ce sont essentiellement des E-Book qui sont en accès illimité et des ouvrages papiers écrits par l’auteure Marie d’Ange.

 

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Possession et Damnation se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Pour les E-Book téléchargeables, aucun frais de port et d’acheminement ne seront demandés. Pour les livres papier, c’est à l’acheteur de s’acquitter des frais de port.

 

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site sont proposés dans le monde entier, à toutes personnes détenant un compte Paypal.

 

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée et le lien pour télécharger son E-Book. Dans le cas d’un livre, le vendeur confirmera l’envoi du livre.

 

Rétractation

Dans le cas d’un e-book, l’acheteur n’a aucun délai de rétraction.

Dans le cas d’un livre, l’acheteur dispose d’un délai de rétraction de 7 jours au cours desquels il signifiera son refus par courrier ou pas e-mail et renverra le livre à ses frais. Le vendeur procédera à un remboursement sans pénalité. Il dispose d’un mois pour le faire.

 

Conditions d’utilisation

L’acheteur s’engage à ne pas commercialiser l’E-book, l’usage de celui-ci doit rester privé. Il s’engage à ne pas le divulguer, à ne pas le donner à une tierce personne gratuitement. Toute personne désirant se procurer un E-book téléchargeable doit passer par Possession et Damnation.

Cette règle est valable aussi pour l’achat d’un livre papier.

 

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par Paypal qui sécurisera la transaction, de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

 

Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

4 Responses to “CGV”

  1. Raphaël Caudron

    Coucou Marie D’Ange,

    J’ai acheté ton livre : « Recueil des légendes de la Dame Blanche »

    Tu devrais marquer dans cette rubrique la liste de tes livres…Je l’ai cherché dans les articles de ton site…J’avais lu ton article sur la dame blanche.

    Et le site qui vend ton livre oblige à faire un compte ce qui n’est pas trés sympa.
    Et aussi j’ai du aller sur le site de windows pour télécharger un lecteur de fichier « .EPUB » ce qui est aussi dommage, ton livre devrait être en .PDF

    (Enfin je te donne mon avis en tant que client, ca freine un peu l’achat tout ça…mais bon je vais le lire maintenant car ca marche !!!! :D)

    Répondre
    • Marie D'Ange

      Bonjour Raphaël,

      Merci pour tes remarques. J’ai bien une rubrique où l’on peut trouver mes livres sur le blog, sous l’onglet « Encore plus de frayeurs ». Je vais renommer cet onglet.
      Où avez-vous acheté le livre ? Car il existe sur plusieurs plateformes, dont Amazon, Smashword (qui le vend en pdf), la fnac…
      A bientôt

      Répondre
      • Raphaël Caudron

        Je l’ai acheté sur smashwords…en effet je vois une mention .pdf.
        Neanmoins je ne sais pas ce que j’ai fait mais je l’ai obtenu en  » .epub  »
        pour 3 dollars.
        Une bonne lecture à prix modique en tout cas !
        Bravo Marie D’Ange ! 🙂

        Répondre

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *